Comité syndical du jeudi 10 novembre 2016

Onglets principaux

Comité syndical du jeudi 10 novembre 2016

Le Comité Syndical du SYDEL du Pays Coeur d'Hérault, s'est réuni le Jeudi 10 novembre à 14h30 à la Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault à Gignac.

Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs à cette séance de travail.

Fichier(s) joint(s): 
PDF icon Convocation et ordre du jour
PDF icon Relevé de décisions
PDF icon Délibération 2016-21 Contrat 2016 ARS et SYDEL plan de financement animation pour le CLS du CH
PDF icon Délibération 2016-21 Contrat 2016 ARS et SYDEL plan de financement animation pour le CLS du CH - annexe
PDF icon Délibération 2016-22 Demande de subvention 2015-2016 pour l'animation gestion du programme LEADER 2014-2020
PDF icon Délibération 2016-23 Validation du Contrat de Pays Coeur d'Hérault 2016
PDF icon Délibération 2016-23 Validation du Contrat de Pays Coeur d'Hérault - annexe
PDF icon Délibération 2016-24 Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle avenant 2016
PDF icon Délibération 2016-24 Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle avenant 2016 annexe1
PDF icon Délibération 2016-24 Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle avenant 2016 annexe2
PDF icon Délibération 2016-25 Attribution de l'indemnité de conseil au comptable du trésor au titre de l'exercice 2016
PDF icon Délibération 2016-26 Modification de la convention de prêt des outils de sensibilisation "éco-festivals en PCH"
PDF icon Délibération 2016-26 Modification de la convention de prêt des outils de sensibilisation "éco-festivals en PCH" annexe
PDF icon Délibération 2016-27 Contribution du Coeur d'Hérault à l'élaboration du SRDEII
PDF icon Délibération 2016-27 Contribution du Coeur d'Hérault à l'élaboration du SRDEII annexe1
PDF icon Délibération 2016-27 Contribution du Coeur d'Hérault à l'élaboration du SRDEII annexe2
PDF icon Délibération 2016-28 Débat d'Orientation Budgétaire 2017
PDF icon Délibération 2016-29 Convention d'occupation temporaire pour les locaux sur la commune du Pouget
PDF icon Délibération 2016-29 Convention d'occupation temporaire pour les locaux sur la commune du Pouget annexe

Cartothèque

La carthothèque du Pays Coeur d'Hérault
Cartes en téléchargement

Photothèque

Accès à la photothèque du Pays Coeur d'Hérault