Aller au contenu principal
Formulaire de recherche
Recherche
Menu principal
Accueil
Le Projet
L'institution
Aménagement
Economie
Tourisme
Culture et Patrimoine
Santé
Leader
SCoT
Menu secondaire
Suivez-nous
Vos contacts au Pays Coeur d'Hérault
Membres
Comités Syndicaux
Les comités syndicaux
Composition du pays
Le bureau
Le comité syndical
Les commissions
Finances
Budgets
Comptes administratifs
Conseil de Développement
Qu'est-ce que c'est ?
Travaux & Actions
Comptes rendus
Etats Généraux de l'Alimentation et de l'Agriculture Durable
Offres d'emploi
Offres d'emploi
Marchés publics
Marchés publics
Comité syndical du jeudi 20 décembre 2012
Onglets principaux
Voir
(onglet actif)
Qu'est-ce qui lie ici
Comité syndical du jeudi 20 décembre 2012
Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs au Comité Syndical du jeudi 20 décembre 2012
Fichier(s) joint(s):
Convocation et ordre du Jour
Relevé de décision
Délibération n°2012-65 - Election du Président et du premier Vice-Président du SYDEL Pays Coeur d'Hérault
Délibération n°2012-66 - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
Délibération n°2012-67 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) - Délégation du pouvoir de dérogation au Président
Délibération n°2012-68 - Candidature à l'appel à projet national "SCoT Ruraux 2013"
Délibération n°2012-69 - Tarif des services de la Maison de l'Economie du Pays Coeur d'Hérault
Annexe à la délibération n°2012-69 - Tarif des services de la MDE
Délibération n°2012-70 - Convention de formation pour la mise en oeuvre de 2 sessions de formation - Les Floréales du vin
Annexe 1 à la délibération n°2012-70 - Convention formation les floréales du vin
Annexe 2 à la délibération n°2012-70 - Convention formation les floréales du vin
Délibération n°2012-71 - Convention de transfert du compte plan épargne temps de Thierry LANIESSE
Annexe à la délibération n°2012-71 - Convention de transfert du compte plan épargne temps de TL
Procés Verbal
Photothèque
