Comité Syndical du mardi 19 décembre 2017

Onglets principaux

Comité Syndical du mardi 19 décembre 2017

Le Comité Syndical du SYDEL du Pays Coeur d'Hérault, s'est tenu le mardi 19 décembre à 10h30 à la Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault.

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à cette séance de travail.

Fichier(s) joint(s): 
PDF icon Convocation et ordre du jour
PDF icon Relevé de décisions
PDF icon DECS 2017-35 Adoption du budget primitif principal 2018 et annexe
PDF icon DECS 2017-36 Adoption du budget primitif annexe SCoT et annexe
PDF icon DECS 2017-37 CTEAC avenant 2017
PDF icon DECS 2017-37 CTEAC avenant 2017 - Annexe 1 synthèse programmation 2017
PDF icon DECS 2017-37 CTEAC avenant 2017- Annexe 2 avenant
PDF icon DECS 2017-37 CTEAC avenant 2017 - Annexe 3
PDF icon DECS 2017-38 Partenariat CC et Sydel pour l'élaboration de la charte forestière territoriale
PDF icon DECS 2017-38 Partenariat CC et Sydel pour l'élaboration de la charte forestière territoriale - Annexe convention
PDF icon DECS 2017-39 Lancement modalité concertation Plan Climat Air Energie Territorial
PDF icon DECS 2017-40 Demande de subventions pour l'animation et gestion de la mission LEADER 2018
PDF icon DECS 2017-41 Demande de subventions pour l'animation et gestion de la pépinière d'entreprises 2018
PDF icon DECS 2017-42 Certificats d'économie d'énergie TEPCV
PDF icon DECS 2017-43 Indemnités au receveur
PDF icon DECS 2017-44 Signature du Pacte Territorial d'Insertion PTI avec le Département
PDF icon DECS 2017-44 Signature du Pacte Territorial d'Insertion PTI avec le Département - Annexe Pacte
PDF icon DECS 2017-45 Convention 2017 entre le Sydel et les CC relative au Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault
PDF icon DECS 2017-45 Convention 2017 entre le Sydel et les CC relative au Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault - Annexe convention
PDF icon DECS 2017-46 Avenant 2017-2018 convention d'objectifs et de moyens au fonctionnement de l'UMUPS du PCH 2015-2016
PDF icon DECS 2017-46 Avenant 2017-2018 convention d'objectifs et de moyens au fonctionnement de l'UMUPS du PCH 2015-2016 - Annexe avenan
PDF icon DECS 2017-47 Avenant 2018 au Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault
PDF icon DECS 2017-47 Avenant 2018 au Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault - Annexe avenant
PDF icon DECS 2017-48 Désignation d'un nouveau membre au Bureau
PDF icon DECS 2017-49 Mission division parcellaire partenariat master2 Université de Mpt 2017-2018 espaces ruraux et développement

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