Comité syndical du vendredi 12 décembre 2014

Onglets principaux

Comité syndical du vendredi 12 décembre 2014

Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs au Comité Syndical du Vendredi 12 décembre 2014

Fichier(s) joint(s):

Convocation et ordre du jour

Relevé de décisions

Délibération n°2014-52 - Budget primitif 2015 - Budget principal

Délibération n°2014-53 - Budget primitif 2015 - Budget annexe SCoT

Délibération n°2014-54- Modification du tableau des effectifs de l'établissement

Délibération n°2014-55 - Convention d'objectifs avec la Communauté de Communes du Clermontais

Annexe 1 à la délibération n°2014-55 - Projet de convention d'objectifs avec la Communauté de Communes du Clermontais

Délibération 2014-56 - Demande de subventions 2015 - Animation de la pépinière d'entreprises du Pays Coeur d'Hérault

Annexe à la délibération n°2014-56 - Demande de subvention 2015-Animation de la pépinière d'entreprises du Pays Coeur d'Hérault

Délibération n°2014-57 Plan de financement et demande de subventions pour le projet local de santé 2015

Délibération n°2014-58 - Modification du plan de financement pour le développement du tourisme vigneron en Coeur d'Hlt

Délibération n°2014-59 - Réponse à l'appel à projet national du programme alimentaire national

Délibération n°2014-60 - Avenant à la convention de partenariat avec l'agence de développement touristique de l'Hérault ADT

Délibération n°2014-61 - Convention de partenariat pour les actions touristiques du Pays Coeur d'Hérault 2015

Annexe 1 à la Délibération n°2014-61 - Convention de partenariat pour les actions touristiques 2015avec la PFIL

Annexe 2 à la Délibération n°2014-61 - Budget prévisionnel tourisme 2015

Annexe 3 à la Délibération n°2014-61 - Avenant 3 réglement des éditions pratiques du Coeur d'Hérault

Délibération n°2014-62 - Attribution de l'indémnité au receveur au titre de l'exercice 2014

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