Comité syndical du vendredi 13 février 2015

Onglets principaux

Comité syndical du vendredi 13 février 2015

Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs au Comité Syndical du vendredi 13 février 2015

Fichier(s) joint(s):

Convocation et ordre du jour

Relevé de décisions

Délibération 2015-01 Délégation de pouvoir au Président du Sydel

Délibération 2015-02 Participations statutaires 2015

Délibération 2015-03 Modification du tableau des effectifs de l'établissement

Délibération 2015-04 Réglement relatif aux déplacements des agents du Sydel

Délibération 2015-04 Réglement relatif aux déplacemnts des agents du Sydel Annexe

Délibération 2015-05 Convention Unité Mobile de l'Urgnece et Permanence des Soins 2015-2016 UMUPS

Délibération 2015-05 Convention Unité Mobile de l'Urgnece et Permanence des Soins 2015-2016 UMUPS Annexe

Délibération 2015-06 Convention de partenariat 1er accueil

Délibération 2015-06 Convention de partenariat 1er accueil Annexe

Délibération 2015-07 Prix de la TPE convention 2015 de partenariat avec la CCI Montpellier

Déliberation 2015-07 Prix de la TPE convention 2015 de partenariat avec la CCI Montpellier

Délibération 2015-08 Demande de suvbention 2015 animation gestion du programme LEADER 2007-2013

Délibération 2015-09 Demande de subvention 2015 plan climat énergie territorial du PCH plan d'actions 2015

Délibération 2015-10 Convention de partenariat 2015 avec le Géfosat

Délibération 2015-10 Convention de partenariat 2015 avec le Géfosat

Délibération 2015-11 Candidature du Pays au programme LEADER 2014-2020

Délibération 2015-12 Projet de contrat territorial d'éducation artistique et culturel

Délibération 2015-12 Projet de contrat territorial d'éducation artistique et culture Annexe

Relevé de décisions SCoT

Délibération SCOT 2015-01 Réponse à l'appel à projets 2015 "Plans de paysage"

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