Comité syndical du vendredi 1er février 2013

Onglets principaux

Comité syndical du vendredi 1er février 2013

Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs au Comité Syndical du Vendredi 1er Février 2013

Fichier(s) joint(s): 
PDF icon Convocation et ordre du jour
PDF icon Relevé de décisions
PDF icon Délibération n°2013-01 - Pogramme d'actions 2013
PDF icon Délibération n°2013-02 - Budget Primitif Principal 2013
PDF icon Délibération n°2013-03 - Participations Statutaires EPCI
PDF icon Délibération n°2013-04 - Convention 2013 SYDEL - Offices de Tourisme Intercommunaux
PDF icon Délibération n°2013-05 - Demande de subventions Programme LEADER 2013
PDF icon Délibération n°2013-06 - Demande de subventions Projet Local de Santé et signature de la convention financière avec l'ARS
PDF icon Annexe 1 à la délibération n°2013-06 -Convention ARS
PDF icon Annexe 2 à la délibération n°2013-06 - Plan de fiancement et demande de subventions projet local de santé
PDF icon Délibération n°2013-07 - Signature du Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault
PDF icon Délibération n°2013-08 - Demande de subventions - Mission Culture
PDF icon Délibération n°2013-09 - Demande de subventions - Agence Economique 2013
PDF icon Délibération n°2013-10 - Demande de subventions - Pépinière d'Entreprises 2013
PDF icon Délibération n°2013-11 - Demande de subventions - Mission TIC 2013
PDF icon Délibération n°2013-12 - Demande de subventions - Espace Info Energie 2013
PDF icon Délibération n°2013-13 - Demande de subventions - Plan Climat Energie Territorial 2013
PDF icon Délibération n°2013-14 - Demande de subventions - Mission Eco-Construction 2013
PDF icon Délibération n°2013-15 - Réponse à l'appel à projet national sur les plans de paysage
PDF icon Délibération n°2013-16 - Demande de subventions - Révision de la Charte 2013
PDF icon Délibération n°2013-17 - Délégation de compétences au Président du SYDEL
PDF icon Délibération n°2013-18 - Création d'un budget annexe "SCOT"
PDF icon Délibération n°2013-19 - Vote du budget primitif avvexe 2013 "SCOT"
PDF icon Délibération n°2013-20 - Programme d'actions SCOT 2013
PDF icon Délibération n°2013-21 - Procédures de dérogation (Art L122-2 Code de l'Urbanisme)
PDF icon Délibération n°2013-22 - Délégation du pouvoir de dérogation (Art L122-2 Code de l'urbanisme) au Bureau du SCOT
PDF icon Délibération n°2013-23 - Prescription de l'élaboration du SCOT du Coeur d'Hérault et modalités de concertation
PDF icon Délibération n°2013-24 - Réalisation d'une étude spécifique "Mobilié" et demande de subventions

Cartothèque

La carthothèque du Pays Coeur d'Hérault
Cartes en téléchargement

Photothèque

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