Comité syndical du vendredi 1er février 2013

Onglets principaux

Comité syndical du vendredi 1er février 2013

Veuillez trouver ci-dessous les documents relatifs au Comité Syndical du Vendredi 1er Février 2013

Fichier(s) joint(s):

Convocation et ordre du jour

Relevé de décisions

Délibération n°2013-01 - Pogramme d'actions 2013

Délibération n°2013-02 - Budget Primitif Principal 2013

Délibération n°2013-03 - Participations Statutaires EPCI

Délibération n°2013-04 - Convention 2013 SYDEL - Offices de Tourisme Intercommunaux

Délibération n°2013-05 - Demande de subventions Programme LEADER 2013

Délibération n°2013-06 - Demande de subventions Projet Local de Santé et signature de la convention financière avec l'ARS

Annexe 1 à la délibération n°2013-06 -Convention ARS

Annexe 2 à la délibération n°2013-06 - Plan de fiancement et demande de subventions projet local de santé

Délibération n°2013-07 - Signature du Contrat Local de Santé du Coeur d'Hérault

Délibération n°2013-08 - Demande de subventions - Mission Culture

Délibération n°2013-09 - Demande de subventions - Agence Economique 2013

Délibération n°2013-10 - Demande de subventions - Pépinière d'Entreprises 2013

Délibération n°2013-11 - Demande de subventions - Mission TIC 2013

Délibération n°2013-12 - Demande de subventions - Espace Info Energie 2013

Délibération n°2013-13 - Demande de subventions - Plan Climat Energie Territorial 2013

Délibération n°2013-14 - Demande de subventions - Mission Eco-Construction 2013

Délibération n°2013-15 - Réponse à l'appel à projet national sur les plans de paysage

Délibération n°2013-16 - Demande de subventions - Révision de la Charte 2013

Délibération n°2013-17 - Délégation de compétences au Président du SYDEL

Délibération n°2013-18 - Création d'un budget annexe "SCOT"

Délibération n°2013-19 - Vote du budget primitif avvexe 2013 "SCOT"

Délibération n°2013-20 - Programme d'actions SCOT 2013

Délibération n°2013-21 - Procédures de dérogation (Art L122-2 Code de l'Urbanisme)

Délibération n°2013-22 - Délégation du pouvoir de dérogation (Art L122-2 Code de l'urbanisme) au Bureau du SCOT

Délibération n°2013-23 - Prescription de l'élaboration du SCOT du Coeur d'Hérault et modalités de concertation

Délibération n°2013-24 - Réalisation d'une étude spécifique "Mobilié" et demande de subventions

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